Ordres du jour du conseil
Date : Les jeudi 26 et vendredi 27 mars 2015
Lieu : Salles du conseil, 15e étage, 101, rue, Bloor Ouest, Toronto
Programme :
Le jeudi 26 mars 2015
13 h Ouverture de la séance / Mot de bienvenue
13 h 10 Point à heure fixe de 13 h 10 à 13 h 50 – Point 4. – Présentations du public (2)
15 h Point à heure fixe : Point 11.1 – Rapport du comité de protection de l’intérêt public
15 h 15 Pause
15 h 30 Reprise de la séance
16 h 15 Point à heure fixe : Allocution de la ministre de l’Éducation
17 h Clôture de la première journée de séance
Le vendredi 27 mars 2015
9 h Reprise de la séance
10 h Pause
10 h 15 Reprise de la séance
11 h 30 Clôture de la séance
1. Ouverture de la séance / Mot de bienvenue
2.
Ordre du jour
3.
Conflit d’intérêts
4.
Présentations du public
Point à heure fixe : Le jeudi 26 mars 2015, de 13 h 10 à 13 h 50
4.1
13 h 10 – Première présentation
4.2
13 h 30 – Deuxième présentation
5.
Procès-verbal
5.1 Réunion des 4 et 5 décembre 2014
6. Suivi de la réunion précédente
6.1 Rapport du comité ad hoc sur la rémunération des membres du conseil
7.
Rapport du registraire
7.1. Rapport
7.2 Rapport financier au 31 décembre 2014
8.
Rapport de la présidente
8.1. Rapport
9.
Rapports des comités
9.1 Comité exécutif
9.2. Comité d’enquête
9.3 Comité de discipline
9.4 Comité d’aptitude professionnelle
9.5 Comité d’appel des inscriptions
9.6 Comité des finances
9.7 Comité des normes d’exercice de la profession et d’éducation
9.8 Comité d’agrément
9.9 Comité d’appel de l’agrément
9.10 Comité des ressources humaines
9.11 Comité de rédaction
9.12 Comité des élections
9.13 Comité des mises en candidature
9.14 Comité d’assurance de la qualité
10.
Correspondance
11.
Affaires nouvelles
Point à heure fixe : Le jeudi 26 mars 2015, à 15 h
11.1
Rapport du comité de protection de l’intérêt public
11.2 Règlements administratifs – Modification proposée au mandat du comité des finances concernant le comité d’audit
11.3 Modifications proposées au Règlement sur les qualifications requises pour enseigner – Retrait de l’exigence selon laquelle le postulant doit détenir
l’autorisation d’enseigner dans son territoire de compétence d’origine au moment de sa demande
11.4 Modification proposée au Règlement 293/00 sur l’élection des membres du conseil – Établissement du comité de régie et prolongation du délai pour
examiner la trousse de mise en candidature
11.5 Modification proposée aux lignes directrices sur l’octroi d’ordinateurs portatifs et d’accessoires aux membres du conseil
11.6 Modifications au Règlement 176/10 sur les qualifications requises pour enseigner – Mise en œuvre du programme de formation à l’enseignement prolongé
et conditions de l’annexe C
12. Avis de motion
12.1 Règlements administratifs – Modifications proposées pour faciliter la mise en place d’un système électronique de vote durant les réunions du conseil
et des comités
12.2 Règlements administratifs – Modification proposée pour faciliter le remboursement et la rémunération des membres nommés au conseil
13. Prochaines réunions
-
Le 4 juin 2015 (Assemblée annuelle des membres)
-
Les 4 et 5 juin 2015
14. Clôture de la séance
